Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bisca Grands Lacs
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS

Numéro de dépôt :
4471365
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
Bisca Grands Lacs de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS

Présentation de la marque Bisca Grands Lacs

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bisca Grands Lacs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS domicilié(e) 136 rue Jules ferry - 40160 - Parentis en Born - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France.

La marque Bisca Grands Lacs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bisca Grands Lacs arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS a également déposé les autres marques suivantes : BISCA GRANDS LACS


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS - 136 rue Jules ferry - 40160 - Parentis en Born - France


Cabinet Hecké, Monsieur Nicolas SAUNIER - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; posters ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; posters ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; services publicitaires dans le domaine de l'industrie touristique ; services publicitaires, promotionnels et relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de publicité et de marketing fournis par le biais de médias sociaux ; fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux ; promotion commerciale ; promotion commerciale et touristique ; services de conseils et d'information en matière de promotion commerciale et touristique ; promotion de voyages (publicité) ; promotion de concerts de musique ; promotion de compétitions et manifestations sportives ; promotion de manifestations culturelles, de spectacles, de musées, de visites touristiques, de divertissements et loisirs ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation et conduite d'événements promotionnels ; services d’accueil téléphonique pour des tiers ; conseil, renseignements ou informations en affaires commerciales et touristiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; présentations de produits et services ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Agences immobilières ; agence de location de logements (appartements) ; location de bureaux ; location de bureaux pour le cotravail ;

Visites touristiques ; services de conseils et d'information en matière de visites touristiques ; services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; services d'agences de réservation de visites touristiques ; services de guides touristiques ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques guidées ; services d'informations en matière d'itinéraires touristiques ; mise à disposition d'informations en matière de voyages touristiques par le biais d'Internet ; mise à disposition d'informations en matière de visites touristiques par le biais d'Internet ; réservation de voyages par le biais d'offices de tourisme ; services de réservation de voyages touristiques ; services de transport pour visites touristiques ; location de véhicules ; location de voitures ; location de bicyclettes ; location de bateaux ; location de voiliers ; location de canoës ; location de poussettes ; mise à disposition d'informations en matière de location de véhicules ; services de covoiturage ; services de réservation de billets de voyage et d'excursions, de billets d'avion, de billets de bateau, de billets de train ; accompagnement de voyageurs ; organisation d'accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; services en matière d'organisation du transport de voyageurs ;

Publication de répertoires d'adresses touristiques ; publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables ; services de billetterie ; services de réservation de billets (tickets) pour manifestations de loisirs et de divertissement, pour des manifestations sportives, pour des manifestations culturelles, pour des concerts musicaux, pour des représentations théâtrales ; organisation de séminaires et de congrès ; services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de congrès ; fourniture d'informations sur des événements de congrès ; organisation et conduite de manifestations sportives, de manifestations de divertissement, de manifestations culturelles et artistiques ; organisation d'évènements sportifs, de loisirs, d'évènements culturels, d'évènements musicaux, d'évènements festifs (divertissements) ; fourniture d'informations concernant les événements sportifs, les événements de loisirs, les évènements culturels, les évènements musicaux ;

Services de conseils et d'information en matière de logements pour touristes ; mise à disposition d'informations en matière d'hébergement par le biais d'internet ; services d'informations en matière de réservation de logements ; services d'informations concernant des hôtels, des restaurants, des bars ; services de réservations de logement pour voyageurs ; réservation de logements pour touristes ; services de camping touristique (hébergement) ; mise à disposition de terrains de camping ; mise à disposition de logements temporaires meublés ; services d'hébergement en chambre d'hôtes ; services de location de chambres (hébergement temporaire) ; services de camps de vacances (hébergement) ; foyers et auberges de jeunesse (hébergement temporaire) ; mise à disposition d'hébergement temporaire en pensions ; hébergement temporaire ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.